Arrêté du 15 mars 2023

Article 1

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Article 1

L'annexe 2 de l'arrêté du 1er février 2023 susvisé (Définition de l'effort de pêche en jours de pêche et période de gestion) est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 19 mars 2023

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Remplacement de l'annexe 2 par l'annexe 1

Résumé. L'annexe 2 de l'arrêté de février est remplacée par l'annexe 1 de l'arrêté de mars.

L'annexe 2 de l'arrêté du 1er février 2023 susvisé (Définition de l'effort de pêche en jours de pêche et période de gestion) est remplacée par l'annexe 1 du présent arrêté.

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