Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des conditions d'emploi des enzymes dans les aliments pour nourrissons
Résumé. Les règles d'utilisation de certaines enzymes dans les aliments pour bébés sont mises à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 octobre 2006Art. Annexe I C → Version 19Arrêté du 19 octobre 2006Art. Annexe I D → Version 5
- Arrêté du 19 octobre 2006Art. Annexe I C, Art. Annexe I D