Abrogé par Arrêté du 21 janvier 2025 - art. 10 (V)
Créé le 28 mars 2010 · Abrogé le 1 février 2026
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Rôle du directeur des sports dans un arrêté
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.