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Arrêté du 15 mars 2010

Article 9

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Article 9

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relative à l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif deuxième degré, option « natation sportive », est abrogée à compter du 1er janvier 2013.

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Abrogé1 février 2026

Créé le 28 mars 2010 · Abrogé le 1 février 2026

L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 relative à l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif deuxième degré, option « natation sportive », est abrogée à compter du 1er janvier 2013.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 28 mars 2010 au samedi 31 janvier 2026

Source : Légifrance