Arrêté du 15 mars 2001

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Art. 2. - Le règlement du stud-book peut prévoir des conditions zootechniques spécifiques d'admission à la reproduction des mâles et/ou des femelles pour produire dans la race concernée. La décision d'admission à la reproduction dans la race concernée est alors notifiée par le directeur de l'établissement public « Les Haras nationaux ». Elle peut, s'agissant des juments, être notifiée par voie de publication sur le serveur Télétel, 36-15 Harasire.

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Art. 2. - Le règlement du stud-book peut prévoir des conditions zootechniques spécifiques d'admission à la reproduction des mâles et/ou des femelles pour produire dans la race concernée. La décision d'admission à la reproduction dans la race concernée est alors notifiée par le directeur de l'établissement public « Les Haras nationaux ». Elle peut, s'agissant des juments, être notifiée par voie de publication sur le serveur Télétel, 36-15 Harasire.

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