Arrêté du 15 mars 1995

Article 6

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Article 6

En plus du volume horaire indiqué à l'

article 4

ci-dessus, des enseignements optionnels sont organisés. Ces enseignements, dont le volume horaire est compris entre 50 et 60 heures, peuvent soit compléter les enseignements des disciplines figurant à l'annexe I, soit porter sur d'autres disciplines.

Les thèmes de ces enseignements optionnels, ainsi que leurs objectifs, sont fixés dans chaque école par le directeur, après avis du conseil des enseignants.

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Abrogé5 mai 2005

Créé le 24 mars 1995 · Abrogé le 5 mai 2005

En plus du volume horaire indiqué à l'article 4 ci-dessus, des enseignements optionnels sont organisés. Ces enseignements, dont le volume horaire est compris entre 50 et 60 heures, peuvent soit compléter les enseignements des disciplines figurant à l'annexe I, soit porter sur d'autres disciplines.

Les thèmes de ces enseignements optionnels, ainsi que leurs objectifs, sont fixés dans chaque école par le directeur, après avis du conseil des enseignants.

Relations

cite

cite  Arrêté 1995-03-15 art. 4, annexe I

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 5 mai 2005

En vigueur du vendredi 24 mars 1995 au mercredi 4 mai 2005

Source : Légifrance