Arrêté du 15 mars 1995

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - La seconde année du premier cycle et le deuxième cycle des études vétérinaires sont organisés dans les conditions fixées au titre Ier et au titre II de l'arrêté du 8 mars 1994 susvisé et par le présent arrêté.

TITRE Ier

SECONDE ANNEE DU PREMIER CYCLE

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - La seconde année du premier cycle et le deuxième cycle des études vétérinaires sont organisés dans les conditions fixées au titre Ier et au titre II de l'arrêté du 8 mars 1994 susvisé et par le présent arrêté.

TITRE Ier

SECONDE ANNEE DU PREMIER CYCLE

Historique des versions

Source : Légifrance