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Arrêté du 15 mai 2026

La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 18 décembre 2025 modifiant le Catalogue officiel des espèces et des variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et de chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Betteraves et Chicorée Industrielle »,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des variétés de plantes cultivées autorisées en France

Résumé. Un arrêté liste les variétés de betteraves et chicorées autorisées à la commercialisation en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Rubrique Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Betterave
fourragère
Rhizoctone brun Django Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Rhizomanie Ogimo KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Betterave
sucrière
Rhizomanie Arc DLF Beet Seed ApS (DK)
Arletta KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Bouvreuil DLF Beet Seed ApS (DK)
BTS 3730 Betaseed GmbH (DE)
BTS 7950 Betaseed GmbH (DE)
Fauve SESVanderhave NV/SA (BE)
Giovanna KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Goupil DLF Beet Seed ApS (DK)
Grive SESVanderhave NV/SA (BE)
Lamberdina KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Panier Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Piste Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Pluvier SESVanderhave NV/SA (BE)
Smart Naelia KWS (1) KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
ST Jenoro Strube D & S GmbH (DE)
ST Odero Strube D & S GmbH (DE)
Rhizomanie + nématode Amorti Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Aubepine SESVanderhave NV/SA (BE)
BTS 3045 N Betaseed GmbH (DE)
BTS 5640 N Betaseed GmbH (DE)
BTS 8685 N Betaseed GmbH (DE)
Cadence DLF Beet Seed ApS (DK)
Canope SESVanderhave NV/SA (BE)
Capucine SESVanderhave NV/SA (BE)
Claudia KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Coureur Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Elsabella KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Emmera KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Filorencia KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Fougue Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Jojoba DLF Beet Seed ApS (DK)
Laurier DLF Beet Seed ApS (DK)
Murier SESVanderhave NV/SA (BE)
Noisette SESVanderhave NV/SA (BE)
Orphelia KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Paddock Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Smart Odilia KWS (1) KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
ST Calaiso Strube D & S GmbH (DE)
ST Chero Strube D & S GmbH (DE)
ST Lamaro Strube D & S GmbH (DE)
ST Tarnico Strube D & S GmbH (DE)
ST Trevio Strube D & S GmbH (DE)
Vogue Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)
Rhizomanie + rhizoctone brun Birgina KWS KWS Saat SE & Co. KGaA (DE)
Chicorée
industrielle
- Caladane Chicoline (BE)
Korino (2) Chicoline (BE)
Oxalis (2) Florimond Desprez Veuve et Fils (FR)

(1) Variété tolérante à un herbicide inhibiteur de l'acétolactate-synthase (famille des sulfonylurées et des triazolinones).
(2) Variété tolérante à un herbicide inhibiteur de l'acétolactate-synthase (famille des sulfonylurées).

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'ST Colmeo': une nouvelle variété de betterave sucrière pour l'export

Résumé. La variété de betterave sucrière 'ST Colmeo' est ajoutée à la liste des plantes dont les semences peuvent être produites en France pour l'exportation.

Est inscrite au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, la variété désignée ci-après :

Espèce Dénomination Responsable(s) du maintien de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière ST Colmeo Strube D & S GmbH (DE)
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Prolongation de l'autorisation de vente pour la chicorée Chrysolite

Résumé. La variété de chicorée industrielle Chrysolite est autorisée à être vendue en France jusqu'à la fin de l'année 2030.

Est prolongée, jusqu'au 31 décembre 2030, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), de la variété de chicorée industrielle : Chrysolite.

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Retrait d'une variété de chicorée du catalogue officiel

Résumé. La variété de chicorée industrielle Reicha est retirée de la liste des plantes cultivées en France, mais peut encore être vendue jusqu'en juin 2028.

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), la variété de chicorée industrielle : Reicha.
Cette variété peut être commercialisée jusqu'au 30 juin 2028.

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Retrait de quatre variétés de betterave sucrière

Résumé. Quatre variétés de betterave sucrière seront retirées du catalogue officiel français fin 2026, mais pourront encore être vendues jusqu'en juin 2029.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2026, les variétés de betterave sucrière : Almedina KWS, Majella KWS, Smart Mercia KWS, Theonata KWS.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2029.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 15 mai 2026 prévoit la publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 mai 2026.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale de l'alimentation,

M. Faipoux

Arrêté du 15 mai 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6