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Arrêté du 15 mai 2025

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Créé le 26 juin 2025 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Publication d'un arrêté sur l'organisation du travail des contrôleurs aériens

Résumé. Un arrêté est publié pour organiser le temps de travail des contrôleurs aériens jusqu'à fin 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 26 juin 2025 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance