Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour le verre coulé ou laminé
Résumé. L'article ajoute des codes spécifiques pour le verre coulé ou laminé en plaques ou feuilles, distinguant ceux à couche non réfléchissante.
A modifié les dispositions suivantes :