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Arrêté du 15 mai 2019

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 2011-1746 du 1er décembre 2011
Art. 1, Art. 3, Art. Annexe

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Abrogation du décret sur l'appellation Pauillac

Résumé. L'article abroge un décret de 2011 qui définissait les règles pour l'appellation d'origine contrôlée Pauillac.

A abrogé les dispositions suivantes :

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