ARRÊTÉ du 15 mai 2015

Article 1

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Article 1

L'annexe 2 portant admission de matériels de base en catégorie sélectionnée de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 24 octobre 2003
Art. Annexe II

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En vigueur depuis le 28 mai 2015

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Modification des essences forestières autorisées

Résumé. L'annexe 2 de l'arrêté de 2003 sur les essences forestières est mise à jour pour autoriser de nouveaux matériels.

L'annexe 2 portant admission de matériels de base en catégorie sélectionnée de l'arrêté du 24 octobre 2003 modifié portant admission sur le territoire français de matériels de base des essences forestières est modifiée par l'annexe 1 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 24 octobre 2003Art. Annexe II → Version 22
-Arrêté du 24 octobre 2003
Art. Annexe II

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En vigueur depuis le jeudi 28 mai 2015

Source : Légifrance