Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression des règles sur le jambon de l'Ardèche
Résumé. L'arrêté du 15 mai 2014 supprime les articles 1 et 2 de l'arrêté du 22 juin 2009 concernant le jambon de l'Ardèche.
A abrogé les dispositions suivantes :