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Arrêté du 15 juin 2023

portant modification de l'agrément national de sécurité civile pour la Fédération française de spéléologie

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Modification d'un arrêté sur la sécurité civile

Résumé. Un arrêté du 15 juin 2023 met à jour un arrêté de 2021 sur la sécurité civile, en ajoutant une nouvelle annexe.

Le ministre de l'intérieur et des outre-mer,

Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 725-1 (Agrément des associations de sécurité civile), L. 725-3 (Rôle des associations agréées dans la sécurité civile), R. 725-1 (Agréments pour les associations de sécurité civile) à R. 725-11 (Retrait d'agrément pour non-respect des obligations) et R. 765-2 (Règles de sécurité civile en Polynésie française) ;

Vu l'arrêté du 27 février 2017 (Conditions pour l'agrément des associations de sécurité civile) relatif aux agréments des associations de sécurité civile pour la participation aux opérations de secours dénommés agréments « A » ;

Vu l'arrêté du 16 novembre 2021 portant renouvellement de l'agrément national de sécurité civile de la Fédération française de spéléologie pour les missions de type A - opérations de secours en milieu souterrain ;

Vu la demande du président du Spéléo - secours français du 1er mars 2023,

Arrête :

En vigueur depuis le 25 juin 2023

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 16 novembre 2021

Résumé. L'arrêté de 2021 est mis à jour avec une nouvelle annexe

L'annexe de l'arrêté du 16 novembre 2021 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 25 juin 2023

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Exécution de l'arrêté par le directeur général de la sécurité civile

Résumé. Le directeur de la sécurité civile doit suivre cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification d'un arrêté

Résumé. Un arrêté du 15 juin 2023 modifie un autre arrêté du 16 novembre 2021.

Fait le 15 juin 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sapeurs-pompiers,

F. Papet

En vigueur depuis le dimanche 25 juin 2023

Arrêté du 15 juin 2023
Article 1
Article 2
Annexe