Section précédente

Section parente

Arrêté du 15 juin 2023

modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des programmes scolaires pour le cycle de consolidation

Résumé. Un arrêté modifie les programmes scolaires pour ajouter l'apprentissage de la natation et changer les cours de sciences, à partir de la rentrée 2023.

Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,

Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;

Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 juin 2023,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du programme d'enseignement du cycle de consolidation

Résumé. Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est mis à jour pour inclure l'attestation du savoir-nager en sécurité et modifier l'enseignement des sciences et technologies.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 2 → Version 6
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015
Art. Annexe 2

En vigueur depuis le 22 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Entrée en application de l'arrêté

Résumé. Les nouvelles règles commencent à la rentrée 2023-2024.

Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.

En vigueur depuis le 22 juin 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté du 15 juin 2023

Résumé. Le directeur de l'enseignement scolaire doit publier l'arrêté du 15 juin 2023.

Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détails techniques de l'arrêté

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 15 juin 2023 contient des détails spécifiques et techniques sur les règles à suivre.

Fait le 15 juin 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Pour le directeur général de l'enseignement scolaire et par délégation :

Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,

J. Hubac

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023 sur le site https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo25/MENE2314101A

En vigueur depuis le jeudi 22 juin 2023

Arrêté du 15 juin 2023
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe