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Modification du programme d'enseignement du cycle de consolidation
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 2
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1 modifié
modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4)
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 (Délai d'application des programmes scolaires) ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 (Nouveaux programmes d'enseignement pour les cycles scolaires) modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 juin 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 2
1 version
1 modifié
En vigueur depuis le 22 juin 2023
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.
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En vigueur depuis le 22 juin 2023
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 juin 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Pour le directeur général de l'enseignement scolaire et par délégation :
Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
J. Hubac
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023 sur le site https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo25/MENE2314101A