Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code de l'éducation, notamment son article D. 311-5 ;
Vu l'arrêté du 9 novembre 2015 modifié fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 15 juin 2023,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
> -ARRÊTÉ du 9 novembre 2015 > > Art. Annexe 2 > >
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Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire 2023-2024.
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Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 juin 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Pour le directeur général de l'enseignement scolaire et par délégation :
Le chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives, adjoint au directeur général,
J. Hubac
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront consultables au Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports en date du 22 juin 2023 sur le site
https://www.education.gouv.fr/bo/2023/Hebdo25/MENE2314101A