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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du programme d'enseignement du cycle de consolidation
Résumé. Le programme d'enseignement du cycle de consolidation (cycle 3) est mis à jour pour inclure l'attestation du savoir-nager en sécurité et modifier l'enseignement des sciences et technologies.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 2 → Version 6
-ARRÊTÉ du 9 novembre 2015Art. Annexe 2