JORF n°0140 du 18 juin 2023

Arrêté du 15 juin 2023

Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique,

Vu l'arrêté du 24 novembre 2015 relatif au concours commun d'admission d'élèves ingénieurs dans certaines écoles des mines et des télécommunications,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Un ancien arrêté est mis à jour selon les nouvelles règles.

L'arrêté du 24 novembre 2015 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Les règles de l'article 14 ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 14 > >

1 version

1 modifié

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création de dispositions relatives à l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé Un nouveau décret modifie un ancien décret pour ajouter des règles.

A créé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 15-3 > >

1 version

1 créé

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'arrêté du 24 novembre 2015

Résumé L'article 4 a mis à jour une partie d'un règlement de 2015.

A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 > > Art. 19 > >

1 version

1 modifié

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles et responsabilités dans l'exécution d'un arrêté

Résumé Des responsables doivent suivre et publier cet arrêté.

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies et les directeurs des écoles concernées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 juin 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le vice-président du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies,

L. Rousseau