Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des établissements nécessitant un directeur de classe normale
Résumé. L'arrêté modifie la liste des établissements où seul un directeur de classe normale peut être nommé, en ajoutant, supprimant ou renommant certains établissements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1 : Directeurs d'établissements sanitaires et sociaux
→ Version 17
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- Arrêté du 15 décembre 2008Art. 1