Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des établissements publics de santé
Résumé. L'arrêté modifie la liste des établissements publics de santé en retirant le centre hospitalier Cœur du Bourbonnais et en ajoutant un établissement pour l'accueil du handicap dans le Pas-de-Calais.
A modifié les dispositions suivantes :