JORF n°156 du 7 juillet 2006

Article 1

Article 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :
Association SU Agen ;
Association CA Bordeaux-Bègles (Gironde) ;
Association AS Béziers (Hérault) ;
Association AS montferrandaise ;
Association US montalbanaise ;
Association stade toulonnais ;
Société anonyme à objet sportif (SAOS) Narbonne RC Méditerranée ;
SAOS Montpellier RC ;
Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Castres olympique ;
SASP stade rochelais ;
SASP section paloise ;
SASP stade français CASG Paris ;
SASP stade toulousain ;
SASP CA Brive (Corrèze).


Historique des versions

Version 1

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est renouvelé, pour une période de quatre ans, aux personnes morales suivantes :

Association SU Agen ;

Association CA Bordeaux-Bègles (Gironde) ;

Association AS Béziers (Hérault) ;

Association AS montferrandaise ;

Association US montalbanaise ;

Association stade toulonnais ;

Société anonyme à objet sportif (SAOS) Narbonne RC Méditerranée ;

SAOS Montpellier RC ;

Société anonyme sportive professionnelle (SASP) Castres olympique ;

SASP stade rochelais ;

SASP section paloise ;

SASP stade français CASG Paris ;

SASP stade toulousain ;

SASP CA Brive (Corrèze).