Arrêté du 15 juillet 2021

Article 9

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Article 9

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l‘entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports de contact » figure en annexe III au présent arrêté.

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Abrogation à venir1 mars 2028

En vigueur du 1 janvier 2022 au 29 février 2028 · Sera abrogé le 1 mars 2028

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Dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports de contact »

Résumé. Cet article dit quels cours peuvent être sautés et quels autres peuvent remplacer les unités pour le diplôme des sports de contact.

Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l‘entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » mention « sports de contact » figure en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

Abrogé à compter du mercredi 1 mars 2028

Abrogé parArrêté du 17 septembre 2026art. 9 (V)

En vigueur du samedi 1 janvier 2022 au mardi 29 février 2028

Source : Légifrance