Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Contre-indications médicales à l'embarquement des personnes
Résumé Certaines personnes ne peuvent pas monter sur un bateau pour des raisons médicales, comme indiqué dans l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 2021.
Les contre-indications médicales à l'embarquement des personnes mentionnées à l'article L. 5545-8-1 du code des transports dans le cadre de visites d'information, séquences ou périodes d'observation à bord d'un navire sont fixées à l'annexe I du présent arrêté.
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