Arrêté du 15 juillet 2021

Article 1

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Article 1

Les contre-indications médicales à l'embarquement des personnes mentionnées à l'article L. 5545-8-1 du code des transports (Découverte des métiers maritimes par les élèves et étudiants) dans le cadre de visites d'information, séquences ou périodes d'observation à bord d'un navire sont fixées à l'annexe I du présent arrêté.

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Contre-indications médicales à l'embarquement des personnes

Résumé. Certaines personnes ne peuvent pas monter sur un bateau pour des raisons médicales, comme indiqué dans l'annexe I de l'arrêté du 15 juillet 2021.

Les contre-indications médicales à l'embarquement des personnes mentionnées à l'article L. 5545-8-1 du code des transports (Découverte des métiers maritimes par les élèves et étudiants) dans le cadre de visites d'information, séquences ou périodes d'observation à bord d'un navire sont fixées à l'annexe I du présent arrêté.

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