Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur les équivalences dans le code du sport
Résumé. Les équivalences pour certaines règles du code du sport sont maintenant définies dans l'annexe V de l'arrêté.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 7 novembre 2017Art. 4 bis : Création d'un certificat pour la direction d'accueils de mineurs
- Arrêté du 7 novembre 2017Art. 4 bis