Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions de la sous-direction de la sûreté
Résumé. L'arrêté modifie les missions de la sous-direction de la sûreté et de la défense pour inclure l'analyse des risques et les propositions d'évolution réglementaire.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.5 : Rôles et missions de la sous-direction de la sûreté aérienne
→ Version 2
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- Arrêté du 9 juillet 2008Art. 6.1.5