Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Liste des ports autorisés pour les débarquements de poissons
Résumé. Les débarquements de plus de 10 tonnes de harengs, maquereaux et chinchards ne peuvent se faire que dans certains ports maritimes français.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 1 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 1