Arrêté du 15 juillet 2008

Article 1

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Article 1

I, III, IV. - A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 3 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 1, Art. 3

II. - L'arrêté du 1er juin 2004 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 6 août 2008

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Modification du titre professionnel de technicien en conditionnement d'air

Résumé. Le titre professionnel de technicien d'intervention et de maintenance énergétique en conditionnement d'air est mis à jour avec de nouvelles compétences et une meilleure reconnaissance des certifications existantes.

I, III, IV. - A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1 juin 2004Art. 3 bis
- Arrêté du 1 juin 2004
Art. 3 bis

A modifié les dispositions suivantes :

II. - L'arrêté du 1er juin 2004 susvisé est prorogé pour une durée de cinq ans à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 6 août 2008

Source : Légifrance