Abrogé par Arrêté du 31 mai 2012 - art. 1
Créé le 30 juillet 2004 · Abrogé le 8 juillet 2015
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Création d'un titre professionnel pour les remontées mécaniques
L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.