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Arrêté du 15 juillet 2004

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L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé8 juillet 2015

Créé le 30 juillet 2004 · Abrogé le 8 juillet 2015

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Création d'un titre professionnel pour les remontées mécaniques

Résumé. Un arrêté crée un diplôme pour travailler sur les remontées mécaniques, comme les télésièges.

L'annexe au présent arrêté comporte les informations requises pour l'inscription du titre professionnel au répertoire national des certifications professionnelles.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 30 juillet 2004 au mardi 7 juillet 2015

Source : Légifrance