Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des variétés de pois protéagineux
Résumé. Un arrêté du 15 janvier 2026 modifie la liste des variétés de pois protéagineux autorisées à être commercialisées en France.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.