Arrêté du 15 janvier 2026

Article 1

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Article 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 décembre 2022

Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null

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Suppression de dispositions réglementaires

Résumé. Un arrêté du 15 janvier 2026 supprime plusieurs articles d'un ancien arrêté du 15 décembre 2022.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 décembre 2022Art. 1Arrêté du 15 décembre 2022Art. 2Arrêté du 15 décembre 2022Sct. Annexe
- Arrêté du 15 décembre 2022
Art. 1, Art. 2, Sct. Annexe, Art. null

Relations

abroge

abroge  Arrêté du 15 décembre 2022 (Ab)abroge  Arrêté du 15 décembre 2022art. 1 (Ab)abroge  Arrêté du 15 décembre 2022art. 2 (Ab)

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