JORF n°0026 du 31 janvier 2025

Arrêté du 15 janvier 2025

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense, notamment son article L. 4211-2 ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2022 modifié fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions

Résumé Cet article change une partie d'un autre texte sans dire quoi.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 mars 2022 > > Art. Annexe I > >

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1 modifié

3 cités

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé Il faut publier cet arrêté dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 janvier 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du service de l'énergie opérationnelle,

J. Lafitte