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Arrêté du 15 janvier 2025

modifiant l'arrêté du 30 mars 2022 fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle

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Modification des normes médicales d'aptitude pour le service de l'énergie opérationnelle

Résumé. Un arrêté du 15 janvier 2025 met à jour les règles médicales pour servir dans le service de l'énergie opérationnelle, en modifiant les critères d'aptitude pour différents corps et statuts.

Le ministre des armées,

Vu le code de la défense (Protection de la France selon le Code de la défense), notamment son article L. 4211-2 (Conditions pour intégrer la réserve militaire) ;

Vu l'arrêté du 30 mars 2022 modifié fixant les conditions médicales d'aptitude exigées pour le personnel militaire du service de l'énergie opérationnelle ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2022 modifié relatif à la détermination et au contrôle de l'aptitude médicale à servir du personnel militaire,

Arrête :

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Modification des normes médicales d'aptitude pour le service de l'énergie opérationnelle

Résumé. Les normes médicales pour servir dans le service de l'énergie opérationnelle sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 mars 2022Art. Annexe I → Version 3
- Arrêté du 30 mars 2022
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 1 février 2025

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Publication de l'arrêté au Journal officiel

Résumé. Il faut publier cet arrêté dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2025.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du service de l'énergie opérationnelle,

J. Lafitte

En vigueur depuis le samedi 1 février 2025

Arrêté du 15 janvier 2025
Article 1
Article 2