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Arrêté du 15 janvier 2025

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Article 2

Publication de l'arrêté au Journal officiel

JORF n°0026 du 31 janvier 2025

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des normes médicales d'aptitude pour les réservistes

Résumé Les règles médicales pour les réservistes ont changé et on évalue mieux leur capacité à travailler.

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 30 mars 2022 susvisé est modifié comme suit :
1° Les lignes relatives aux ingénieurs militaires des essences et officiers logisticiens des essences :
«

|Admission et maintien dans la réserve
opérationnelle| 3 | 2 | 3 | 5 | 3 | 3 | 1 | | |:----------------------------------------------------------|:--|:--|:--|:--|:--|:--|:--|:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Admission et maintien dans la réserve
spécialiste | 3 | 3 | 3 | 5 | 4 | 3 |0/1|Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.|

»
sont remplacées par les dispositions suivantes :
«

|Admission et maintien dans la réserve
opérationnelle| | | | | | | |Les normes médicales d'aptitude applicables au personnel de la réserve opérationnelle sont définies au 5° de l'article L. 4211-2 et à l'article R. 4221-2 du code de la défense. L'employabilité du personnel réserviste est évaluée en fonction de la fiche de poste lors des visites médicales, initiale ou en cours de carrière.| |:----------------------------------------------------------|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:-:|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Admission et maintien dans la réserve
spécialiste | | | | | | | |Les normes médicales d'aptitude applicables au personnel de la réserve opérationnelle sont définies au 5° de l'article L. 4211-2 et à l'article R. 4221-2 du code de la défense. L'employabilité du personnel réserviste est évaluée en fonction de la fiche de poste lors des visites médicales, initiale ou en cours de carrière.|

» ;
2° Les lignes relatives aux sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle (SOSEO) et sous-officiers du soutien pétrolier (SOSP) :
«

|Admission et maintien dans la réserve
opérationnelle| 3 | 2 | 3 | 4 | 3 | 3 | 1 | | |:----------------------------------------------------------|:--|:--|:--|:--|:--|:--|:--|:-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Admission et maintien dans la réserve
spécialiste | 3 | 3 | 3 | 5 | 4 | 3 |0/1|Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.|

»
sont remplacées par les dispositions suivantes :
«

» ;
3° Les lignes relatives aux militaires du rang du SEO :
«

|Admission et maintien dans la réserve opérationnelle| 3 | 2 | 3 | 4 | 3 | 3 | 1 | | |:---------------------------------------------------|:--|:--|:--|:--|:--|:--|:--|:------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------:| | Admission et maintien dans la réserve spécialiste | 3 | 3 | 3 | 5 | 4 | 3 |0/1|Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.|

»
sont remplacées par les dispositions suivantes :
«

».

1 version

Historique des versions

Version 1

Le tableau de l'annexe I de l'arrêté du 30 mars 2022 susvisé est modifié comme suit :

1° Les lignes relatives aux ingénieurs militaires des essences et officiers logisticiens des essences :

Admission et maintien dans la réserve

opérationnelle

Admission et maintien dans la réserve

spécialiste

0/1

Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.

sont remplacées par les dispositions suivantes :

Admission et maintien dans la réserve

opérationnelle

Les normes médicales d'aptitude applicables au personnel de la réserve opérationnelle sont définies au 5° de l'article L. 4211-2 et à l'article R. 4221-2 du code de la défense. L'employabilité du personnel réserviste est évaluée en fonction de la fiche de poste lors des visites médicales, initiale ou en cours de carrière.

Admission et maintien dans la réserve

spécialiste

» ;

2° Les lignes relatives aux sous-officiers du service de l'énergie opérationnelle (SOSEO) et sous-officiers du soutien pétrolier (SOSP) :

Admission et maintien dans la réserve

opérationnelle

Admission et maintien dans la réserve

spécialiste

0/1

Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.

sont remplacées par les dispositions suivantes :

Admission et maintien dans la réserve

opérationnelle

Admission et maintien dans la réserve

spécialiste

» ;

3° Les lignes relatives aux militaires du rang du SEO :

Admission et maintien dans la réserve opérationnelle

Admission et maintien dans la réserve spécialiste

0/1

Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense.

sont remplacées par les dispositions suivantes :

Admission et maintien dans la réserve

opérationnelle

Admission et maintien dans la réserve

spécialiste

».