Arrêté du 15 janvier 2020

Article 2

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Article 2

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 337-I.03, Art. 337-I.01, Art. Annexe 337-A.1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 337-I.02, Art. 337-II.01, Art. 337-II.02, Art. 337-II.03, Art. 337-II.04, Art. 337-III.01, Art. 337-III.02

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 novembre 1987

Art. 337-II.05

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Modification des règles d'entretien des embarcations de sauvetage

Résumé. Les règles pour l'entretien et la vérification des bateaux de sauvetage sont précisées et modernisées.

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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