Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'article A212-1 du Code du sport
Résumé. L'article A212-1 du Code du sport est modifié par l'arrêté du 15 janvier 2016.
A modifié les dispositions suivantes :