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Arrêté du 15 janvier 2016

modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés)

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Modification des diplômes requis pour l'enseignement du sport

Résumé. Un arrêté modifie la liste des diplômes nécessaires pour enseigner le sport contre rémunération.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-2 (Liste des diplômes pour enseigner le sport) et A. 212-1 (Diplômes requis pour enseigner le sport) ;

Vu l'arrêté du 17 juillet 2015 (Modification des certifications professionnelles) portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 16 avril 2015,

Arrête :

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Modification de l'article A212-1 du Code du sport

Résumé. L'article A212-1 du Code du sport est modifié par l'arrêté du 15 janvier 2016.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 5 février 2016

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 janvier 2016.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Béthune

En vigueur depuis le vendredi 5 février 2016

Arrêté du 15 janvier 2016
Article 1
Article 2