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Arrêté du 15 janvier 2016

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Article 3

JORF n°0015 du 19 janvier 2016

Article 2

Article 2

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 5 « Forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire »,

  1. Dans la nomenclature du code 1186544, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  2. Dans la nomenclature du code1107042, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  3. Dans la nomenclature du code1100614, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  4. Dans la nomenclature du code 1108917, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  5. Dans la nomenclature du code 1167890, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  6. Dans la nomenclature du code 1132442, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  7. Dans la nomenclature du code 1126401, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  8. Dans la nomenclature du code 1130176, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  9. Dans la nomenclature du code 1102464, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  10. Dans la nomenclature du code 1144936, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  11. Dans la nomenclature du code 1118614, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
  12. Dans la nomenclature du code 1172513, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

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Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 5 « Forfaits hebdomadaires correspondants à l'association de deux forfaits de l'insuffisance respiratoire »,

  1. Dans la nomenclature du code 1186544, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  2. Dans la nomenclature du code1107042, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  3. Dans la nomenclature du code1100614, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  4. Dans la nomenclature du code 1108917, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  5. Dans la nomenclature du code 1167890, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  6. Dans la nomenclature du code 1132442, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  7. Dans la nomenclature du code 1126401, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  8. Dans la nomenclature du code 1130176, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  9. Dans la nomenclature du code 1102464, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  10. Dans la nomenclature du code 1144936, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  11. Dans la nomenclature du code 1118614, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».

  12. Dans la nomenclature du code 1172513, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».