Article 1
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, dans le paragraphe 1 « oxygénothérapie », au : « I-Oxygénothérapie à long terme », dans la rubrique « Forfaits OLT - Concentrateurs d'oxygène mobiles »
- La dénomination de la sous-rubrique « Société SCALEO MEDICAL (SCALEO) » devient « société INOGEN ».
- Dans la nouvelle sous-rubrique « société INOGEN » :
a. Dans la nomenclature du code 1125100, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
b. Dans la nomenclature du code 1138315, la dénomination « SCALEO MEDICAL » est remplacée par « INOGEN ».
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