Arrêté du 15 janvier 2014

Article 1

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Article 1

Le 17e rallye de Monte-Carlo historique, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du 24 janvier au 29 janvier 2014, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Organisation du rallye de Monte-Carlo par les préfets), aux avis préfectoraux susvisés et aux modalités qui ne leur sont pas contraires figurant dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aube, Aude, Drôme, Gard, Hérault, Isère, Jura, Haute-Loire, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Savoie, Haute-Savoie, Vaucluse, Vosges.

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Autorisation d'un rallye historique en France

Résumé. Un rallye historique est autorisé à traverser plusieurs départements français du 24 au 29 janvier 2014.

Le 17e rallye de Monte-Carlo historique, organisé par l'Automobile-Club de Monaco, est autorisé à se dérouler du 24 janvier au 29 janvier 2014, conformément aux arrêtés mentionnés à l'article 2 (Organisation du rallye de Monte-Carlo par les préfets), aux avis préfectoraux susvisés et aux modalités qui ne leur sont pas contraires figurant dans la demande susvisée (1), sur un parcours qui traverse les départements suivants : Ain, Aisne, Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche, Aube, Aude, Drôme, Gard, Hérault, Isère, Jura, Haute-Loire, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Pyrénées-Orientales, Haute-Saône, Savoie, Haute-Savoie, Vaucluse, Vosges.

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