Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des véhicules soumis au contrôle technique
Résumé. L'arrêté modifie la liste des véhicules soumis au contrôle technique, incluant des tracteurs routiers et des camionnettes de transport en commun, et précise les périodicités de ces contrôles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII → Version 4
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe VIII