Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des normes de conformité pour les équipements de contrôle
Résumé. Les équipements de contrôle des véhicules doivent être conformes aux normes les plus récentes, avec des délais spécifiques pour leur mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe III → Version 5
- Arrêté du 27 juillet 2004Art. Annexe III