Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des matériels de contrôle des véhicules
Résumé. Les matériels de contrôle des véhicules doivent être mis à jour selon les normes les plus récentes, avec des délais spécifiques pour les nouveaux agréments et les remplacements.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 juin 1991Art. Annexe III → Version 13
- Arrêté du 18 juin 1991Art. Annexe III