En vigueur depuis le 18 février 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de référentiels pour les métiers de la création musicale
Résumé. L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 est complétée par deux nouvelles annexes relatives aux métiers de la création musicale et des chefs d'ensembles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er février 2008Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 1er février 2008Art. Annexe
L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est complétée conformément à l'annexe ci-jointe relative aux référentiels correspondant à la spécialité métiers de la création musicale . Cette annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication.