Arrêté du 15 janvier 2010

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er février 2008
Art. Annexe
L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est complétée conformément à l'annexe ci-jointe relative aux référentiels correspondant à la spécialité métiers de la création musicale . Cette annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 18 février 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de référentiels pour les métiers de la création musicale

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 est complétée par deux nouvelles annexes relatives aux métiers de la création musicale et des chefs d'ensembles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er février 2008Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 1er février 2008
Art. Annexe
L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est complétée conformément à l'annexe ci-jointe relative aux référentiels correspondant à la spécialité métiers de la création musicale . Cette annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 18 février 2010

Source : Légifrance