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Arrêté du 15 janvier 2010

complétant l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme

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Modification des règles pour les métiers de la musique

Résumé. Un arrêté ajoute des règles pour les métiers de la création musicale et des chefs d'ensembles.

Le ministre de la culture et de la communication,
Vu l'arrêté du 1er février 2008 relatif au diplôme national supérieur professionnel de musicien et fixant les conditions d'habilitation des établissements d'enseignement supérieur à délivrer ce diplôme, complété par l'arrêté du 23 décembre 2008 ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du spectacle vivant en date du 7 janvier 2010,
Arrête :

En vigueur depuis le 18 février 2010

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Ajout de référentiels pour les métiers de la création musicale

Résumé. L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 est complétée par deux nouvelles annexes relatives aux métiers de la création musicale et des chefs d'ensembles.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er février 2008Art. Annexe → Version 3
- Arrêté du 1er février 2008
Art. Annexe
L'annexe de l'arrêté du 1er février 2008 susvisé est complétée conformément à l'annexe ci-jointe relative aux référentiels correspondant à la spécialité métiers de la création musicale . Cette annexe est publiée au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication.

En vigueur depuis le 18 février 2010

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Exécution d'un arrêté sur les métiers de la création musicale

Résumé. Un arrêté du 15 janvier 2010 confie au directeur général de la création artistique la tâche de le mettre en œuvre et de le publier.

Le directeur général de la création artistique est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 janvier 2010.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

de la création artistique,

G.-F. Hirsch

En vigueur depuis le jeudi 18 février 2010

Arrêté du 15 janvier 2010
Article 1
Article 2