Article 5
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 15 février 2024
Résumé Le simulateur de la séquence 1 est exclu, les durées minimales sont précisées et certaines parties de la séquence 2 sont supprimées.
L'annexe I est ainsi modifiée :
1° Le deuxième alinéa est complété par les mots suivants : « à l'exception, pour la séquence 1, de la partie sur simulateur » ;
2° Au quatrième alinéa, après les mots : « sept heures », est inséré le mot : « minimum » ;
3° Au treizième alinéa, après les mots : « Séquence 1 : durée », est inséré le mot « minimale » ;
4° Au dix-septième alinéa :
a) Les mots : « une partie de » sont supprimés ;
b) Les mots : «, limitée à une heure, » sont supprimés ;
5° Au dix-huitième alinéa, après les mots : « Séquence 2 : durée », est inséré le mot « minimale ».
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