Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 1, à la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France S.A.S », à la nomenclature du code BVA003 :
a) Après le paragraphe « description » est ajouté :
« IRM compatibilité :
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable EPIC est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes :

- champ magnétique statique de 1,5 T ou 3 T ;
- champ de gradient spatial maximum de 3 000 Gauss/cm ou moins (30 T/m) ;
- mode de fonctionnement normal : taux d'absorption spécifique (TAS) maximal pour l'ensemble du corps de 2 W/kg pendant 15 minutes d'examen en mode de fonctionnement normal à 1,5 T ou 3 T. »

b) La date de fin d'inscription est portée au 10 janvier 2028.

Au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4, section 1, sous-section 2, à la rubrique « Société SAINT JUDE MEDICAL France S.A.S », à la nomenclature du code BVM002 :
a) Après le paragraphe « description » est ajouté :
« IRM compatibilité
Selon la notice du marquage CE, le dispositif implantable EPIC est IRM compatible sous conditions. Les conditions de sécurité émises par le fabricant sont les suivantes :

- champ magnétique statique de 1,5 T ou 3 T ;
- champ de gradient spatial maximum de 3 000 Gauss/cm ou moins (30 T/m) ;
- mode de fonctionnement normal : taux d'absorption spécifique (TAS) maximal pour l'ensemble du corps de 2 W/kg pendant 15 minutes d'examen en mode de fonctionnement normal à 1,5 T ou 3 T. »

b) La date de fin d'inscription est portée au 10 janvier 2028.

Le directeur général de la santé, la directrice générale de l'offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.