Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la procédure d'identification des animaux après une intervention chirurgicale
Résumé. Le vétérinaire doit maintenant donner le certificat d'identification au propriétaire et transmettre la carte d'identification au gestionnaire du fichier national.
A modifié les dispositions suivantes :