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Arrêté du 15 février 2013

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés du 25 mars 2004, du 3 mars 2006, du 19 février 2007, du 19 février 2008, du 27 février 2009, du 4 mars 2010, du 14 mars 2011, du 18 juin 2012 et du 14 décembre 2012 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section « betteraves et chicorée industrielle »,

Arrête :

Article 1

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie. Badiane. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Bartavelle. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Beetle. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Bergamo. Maribo Seed International ApS (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Bernache. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  BTS 490. KWS Saat AG (DE). Betaseed GmbH (DE).
  BTS 570. KWS Saat AG (DE). Betaseed GmbH (DE).
  BTS 720. KWS Saat AG (DE). Betaseed GmbH (DE).
  BTS 780. KWS Saat AG (DE). Betaseed GmbH (DE).
  Carioca. Maribo Seed International ApS (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Chevalier. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Cook. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Fenella KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Fortissima KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Gallica. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Garrot. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Hannibal. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Jollina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Kopernikus. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Liszt. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Macumba. Maribo Seed International ApS (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Mahela KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Marmotte. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Nicolina KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Oxalide. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Papillon. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Relaxa. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Samuela KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Tarantelle. Maribo Seed International ApS (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  Wallaby. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Ylva KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie et tolérante au nématode à kyste. Adler. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Balzac. Strube GmbH & Co. KG (DE). Strube GmbH & Co. KG (DE).
  Benita KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Bollywood. Maribo Seed International ApS (DK). Maribo Seed International ApS (DK).
  BTS 160. KWS Saat AG (DE). Betaseed GmbH (DE).
  BTS 830. KWS Saat AG (DE). Betaseed GmbH (DE).
  Canelle. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Catalona KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Crocus. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Cygne. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Djin. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Elora KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Gelinotte. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Hibiscus. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Millenia KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Papaye. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Steel. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Vienetta KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
Betterave sucrière monogerme diploïde, résistante à la rhizomanie et au rhizoctone brun. Boa. SESVanderhave NV/SA (BE). SESVanderhave NV/SA (BE).
  Julienna KWS. KWS Saat AG (DE). KWS Saat AG (DE).
  Tourelle. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Chicorée industrielle. Obsidienne. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).

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Article 2

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :
ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
de la variété en sélection conservatrice
Betterave fourragère monogerme diploïde. Egeric. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
  Lyric. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Betterave sucrière monogerme diploïde. Boruta. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Lycka. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).
  Triada. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta Seeds AB (SE).

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Article 3

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Starmon.
Betterave sucrière : Anaconda, Radar, Shannon.

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Article 4

Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2013 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), des variétés désignées ci-après :
Betterave fourragère : Jauna.
Betterave sucrière : Canyon, Desprez poly e, Desprez poly n, Expair, Gazelle, Mammut, Panther, Pecora, Poly z, Polybelga, Safari, Sherif, Tigris, Tribel.

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Article 5

Est radiée du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B) à échéance du 31 décembre 2012, la variété désignée ci-après :
Chicorée industrielle : Corail.

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Article 6

A l'article 1er des arrêtés :
― du 25 mars 2004 pour la variété Equinox ;
― du 3 mars 2006 pour la variété Carissima ;
― du 19 février 2007 pour la variété Harmonia ;
― du 19 février 2008 pour les variétés Massima, Sevillia ;
― du 27 février 2009 pour les variétés Jaquelina, Nash, Spaniel ;
― du 4 mars 2010 pour la variété Mountain ;
― du 14 mars 2011 pour les variétés Claritta, Corvinia, Pamina ;
― du 18 juin 2012 pour les variétés Capella, Eclipse, Minella,
dans la colonne : « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice », les mots : « KWS Saat AG (DE) » sont remplacés par les mots : « Betaseed GmbH (DE) ».

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Article 7

Le directeur général de l'alimentation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 15 février 2013.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

P. Dehaumont

Arrêté du 15 février 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7