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Arrêté du 15 février 2011

Article 9

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Article 9

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 juin 2006

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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Suppression des dispositions organisant une direction générale

Résumé. L'article abroge un arrêté de 2006 qui définissait l'organisation de la direction générale des systèmes d'information et de communication du ministère de la défense.

A abrogé les dispositions suivantes :

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