Arrêté du 15 février 2010

Article 5

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 5

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Amor, Concept, EMB19, FPR 226, HRH956, Lupus, NK Bijou, NK Darius, NK Gabi, Olympia, Pirola, SW0770, SW0780.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de variétés de colza d'hiver pour l'exportation

Résumé. Certaines variétés de colza d'hiver sont retirées de la liste des plantes cultivées en France pour exportation à partir du 31 décembre 2009.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Colza oléagineux d'hiver : Amor, Concept, EMB19, FPR 226, HRH956, Lupus, NK Bijou, NK Darius, NK Gabi, Olympia, Pirola, SW0770, SW0780.

Historique des versions

Source : Légifrance