Abrogé1 octobre 2010
Abrogé par Arrêté du 5 août 2010 - art. 2
Créé le 12 mars 1991 · Abrogé le 1 octobre 2010
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie.
Arrêté du 15 février 1991
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 5 août 2010 - art. 2
Créé le 12 mars 1991 · Abrogé le 1 octobre 2010
L'école est placée sous l'autorité d'un directeur assisté d'un adjoint chargé de la pédagogie.
Abrogé depuis le vendredi 1 octobre 2010
Abrogé parArrêté du 5 août 2010art. 2
En vigueur du mardi 12 mars 1991 au jeudi 30 septembre 2010
Source : Légifrance