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Arrêté du 15 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 30 décembre 2008 fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour de la répartition des emplois d'administrateur dans l'éducation

Résumé. Un arrêté du 15 décembre 2020 met à jour la répartition des emplois d'administrateur dans l'éducation nationale et l'enseignement supérieur, avec un nouvel arrêté entrant en vigueur le 1er janvier 2021.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 114-1 et suivants (Création des centres sportifs) ;

Vu le décret n° 83-1033 du 3 décembre 1983 modifié portant statuts particuliers des corps de l'administration scolaire et universitaire et fixant les dispositions applicables à l'emploi de secrétaire général d'administration scolaire et universitaire ;

Vu le décret n° 2014-133 du 17 février 2014 (Organisation des directions et services dans les ministères de l'éducation, des sports, etc.) modifié fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 modifié fixant le nombre des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ;

Vu l'arrêté du 30 décembre 2008 modifié fixant la liste des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Arrêtent :

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Modification de la répartition des emplois d'administrateur

Résumé. La répartition des emplois d'administrateur de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche est mise à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 30 décembre 2008Art. B.-I → Version 2
- Arrêté du 30 décembre 2008
Art. B.-I

En vigueur depuis le 1 janvier 2021

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2021 et sera publié au Journal officiel.

Le présent arrêté, qui entre en vigueur le 1er janvier 2021, sera publié au publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 décembre 2020.

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Pour le ministre et par délégation :

La secrétaire générale,

M.-A. Leveque

La ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation,

Pour la ministre et par délégation :

La secrétaire générale,

M.-A. Leveque

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2021

Arrêté du 15 décembre 2020
Article 1
Article 2